Mentions légales

 

 

Nom de la boutique : Lirette & Trapilho



Responsable de la boutique et du site : Michèle Gotty



Statut juridique 

 
Entreprise individuelle
TVA non applicable (Art. 293 B du CGI)
Siret : 325 045 805 00026
Code NAF : 4779 Z
RCS : 325 045 805 Beauvais

N° Tva intracommunautaire : FR 16325045805

N° d’enregistrement à la CNIL : 1674741



Coordonnées de la boutique 


Boutique Déco & Création  "La Poésie du Passé"
658 avenue Philippe Courtial
60600 Agnetz
Tél :  06 42 40 60 38
Sites Web : www.lapoesiedupasse.com
                      www.lirette-trapilho.com


  

Marque déposée et propriété intellectuelle

 

"La Poésie du Passé" est une marque déposée à l’INPI sous le n° 093688724. Toute reproduction des modèles et des créations figurant sur le site Lirette & Trapilho sont donc strictement interdites.

 

RAPPEL :Code de la propriété intellectuelle
Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en
partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.
Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de
l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.

L’interdiction vaut aussi pour la reproduction ou l’utilisation en totalité ou en partie des éléments de ce site ; les textes, photos, logos, marques et autres éléments étant la propriété de Lirette & Trapilho et protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute représentation totale ou partielle par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.



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Conception des sites :


Les sites www.lapoesiedupasse.com et www.lirette-trapilho.com ont été conçus par Guillaume Dormoy.
Ils ont  été réalisés en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .